Poêle à bûches : Crédit d'impôt 2020
Sommaire
Dans cet article, on vous explique tout ce qu'il faut savoir sur le crédit d'impôt pour le poêle à bûches : montants, conditions d'éligibilité et plus encore ! Néanmoins, sachez que le crédit d'impôt a été remplacé, en 2021, par la prime de transition énergétique MaPrimeRénov'.
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Le crédit d’impôt pour les poêles à bûches
Vieux comme le monde, cet appareil de chauffage d’appoint a été modernisé pour revenir dans nos salons. Son charme intemporel s’accompagne désormais d’une efficacité de chauffe très satisfaisante avec presque 90 % de rendement* pour les poêles les plus puissants. La Loi pour la Croissance Verte fait du poêle à bûches un des travaux de rénovation énergétique à pouvoir bénéficier du crédit d’impôt transition énergétique. À qui s’applique-t-il ? À quel taux y avez-vous droit ? Quelles conditions pour l’obtenir ? Quelle Energie vous explique tout.
*Le rendement énergétique désigne le rapport entre l’énergie nécessaire à un équipement pour fonctionner (l'énergie absorbée) et sa capacité à produire lui-même de l’énergie (l'énergie utile).
Schéma du fonctionnement des poêles à bûches
Application du crédit d’impôt à la transition énergétique
Le taux de crédit d'impôt applicable aux travaux de rénovation énergétique est le même pour chacun d’eux et s’élève à 30 % des dépenses éligibles. Peuvent y prétendre les résidents français imposés en France hormis les propriétaires bailleurs. Le crédit d’impôt doit concerner des travaux effectués dans un logement construit depuis 2 ans au minimum. Le poêle à bûches doit également être installé dans la résidence principale du particulier par une entreprise RGE (Reconnu Garant de l’Environnement).
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Dépenses et plafonds imposés pour le CITE
Les dépenses pour vos travaux sont limitées par un plafond légal. Ainsi, pour une personne célibataire, divorcée ou veuve les dépenses prises en compte seront de maximum 8 000 €, 16 000 € pour un couple marié ou pacsé, et 400 € de plus pour chaque enfant à charge. Dans la limite du plafond, le taux de 30 % s’applique seulement sur ces dépenses et tout dépassement ne sera pas pris en considération. Le plafond reste le même durant 5 années glissantes avant d’être renouvelé.
Conditions d’éligibilité pour le poêle à bûches
Comme pour le poêle à granulés et l’insert cheminée, le crédit d’impôt s’applique seulement sur les dépenses pour l’achat du poêle à bûches en lui-même (matériel) et sur la maine d'oeuvre (pour cette dernière vous devez avoir des revenus inférieurs au seuil "modeste" de l'Anah). L’installation et les éléments secondaires (décoration, tuyaux, tubages, habillage, etc) sont entièrement à la charge du particulier. Le dispositif doit respecter certaines normes de performance prouvant une réduction de la consommation énergétique :
- Moyenne de la concentration de monoxyde de carbone (ou E) ≤ 0,3 %
- Rendement énergétique (ou h) ≥ 70 %
- Indice de performance environnemental (ou I) ≤ 1
- Émissions de particules PM ≤ à 90 mg/Nm3
Des justificatifs fournis par l’artisan permettent de prouver les performances énergétiques de l’installation. Elles seront à remettre à l’Etat pour l’octroi du crédit d’impôt.
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Autres aides et aides complémentaires
En complément du crédit d’impôt, les installateurs sont autorisés à réduire leur taux de TVA à 5,5 % au lieu de 20 % sous les mêmes conditions que le CITE. La Prime Quelle Energie est également une aide significative pouvant aller jusqu’à plusieurs centaines d’euros selon les travaux. Ajoutez l’éco-PTZ, les aides de l’ANAH ou encore les aides régionales et départementales, et vous obtenez tout un panel d’aides pour vous aider à acquérir un poêle à bûches à moindre coût.
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